Les taxes TPS et TVQ.

Au Canada, les prix sont affichés hors-taxes lorsque rien n’est spécifié (c’est souvent le cas), vous paierez donc le prix final de votre produit ou service avec un léger surplus, ce qui doit aller dans les poches de la fédération et de la province (on schématise). Ils sont nombreux les nouveaux arrivants à s’émerveiller de tarifs si attractifs, lorsqu’ils ont l’habitude de consommer toute taxe comprise. Mais c’est un leurre, et au Québec il y a de quoi se faire surprendre, sauf à se mettre au diapason et à prendre le coup de main.

Taux et fonctionnement des taxes.

Pour faire simple, la TPS et la TVQ sont perçues lors de la vente ou de la fourniture de la plupart des biens et des services.

• La taxe sur les produits et services (TPS), qui se calcule au taux de 5 % (depuis 2008) sur le prix de vente. Il s’agit d’une taxe fédérale, invariable selon telle ou telle province.

• La taxe de vente du Québec (TVQ), qui se calcule au taux de 9,975 % (depuis 2013) sur le prix de vente excluant la TPS.

Pour la petite histoire, sachez qu’en dehors du Québec, il existe la taxe de vente provinciale (équivalent de la TVQ) qui oscille entre 7 et 10%, et s’ajoute à la TPS. Elle n’existe cependant pas partout. De même, quatre provinces (dont l’Ontario) et Terre-Neuve-et-Labrador sont assujetties à la taxe de vente harmonisée (TVH) qui réunit les deux précédentes (taxe fédérale + taxe provinciale).

Calcul du prix final.

Faisons les choses simplement, et avec comme point de départ un chiffre rond: un produit vendu 100$.

TPS = (prix de vente x 5%) = 5$.

TVQ = (prix de vente x 9,975%) = 9,98 (arrondi au supérieur).

Prix final = 100 + 5 + 9,98 = 114,98$.

Avant, la TVQ était un poil plus faible et se calculait sur le prix de vente ajouté de la TPS. Finalement, on arrivait au même résultat qu’aujourd’hui.

On aurait pu commencer par là, mais généralement, on arrondit à 15% de taxes pour calculer rapidement les prix TTC. Pour vous faciliter la vie si vous n’êtes pas au top du calcul mental, il existe tout un tas d’applications smartphone, ou tout simplement des calculatrices qui vous mâchent le travail.

Exemple de produits taxés/exonérés de taxes et détaxés.

Nous n’allons pas dresser de liste exhaustive, mais seulement proposer quelques exemples de produits les plus courants, et ils concernent la bouffe, parce qu’on aime bien manger (pour tout achat de fringues et autres, il faudra s’affranchir des taxes).

• Les produits taxés:

Pour l’alimentaire donc, on pense tout de suite aux cochonneries, c’est-à-dire les sodas et autres boissons gazeuses, mais également les friandises. On a aussi l’alcool comme une évidence, et les aliments chauffés pour être consommés (genre un poulet rôti).

Concernant les distributeurs tous leurs produits sont taxables, même pour ceux qui ne le seraient pas s’ils étaient vendus différemment. On pense notamment au lait ou aux fruits. Cela dit, si vous désirez savoir pourquoi, nous n’en savons rien.

• Les produits détaxés ou exonérés de taxes:

Tous les produits alimentaires de base sont à un taux de 0%, c’est à dire qu’ils sont détaxés. Pour exemple, citons: la viande aux hormones, les œufs, les fruits, les légumes OGM, les produits laitiers, le poisson ou encore le pain.

Une nuance étrange veut que, selon le format, certains produits soient également exonérés de taxes. Par exemple, 6 portions individuelles en boulangerie (ce qui revient à payer 5 gâteaux pour le 6ème gratuit, ou presque!); ou d’autres contenants à partir d’un certain seuil (500 ml pour la crème glacée, 600ml pour le jus de légume etc…).

Le système se révèle donc plutôt complexe. Selon le produit, sa présentation, son contenant, il y a une différence de traitement et d’assujettissement ou non aux taxes. De là à dire que c’est déroutant et qu’il n’y a aucune logique à tout ça…

Au passage pour ceux qui, comme nous, aiment bien bouquiner, notez que seule la TPS est à rajouter au prix de vente d’un livre.

Si vous souhaitez avoir la liste complète, nous vous invitons à suivre le lien de Revenu Québec.

Et le pourboire, alors?

L’usage veut, s’agissant de certaines professions de service (au restaurant par exemple), qu’on laisse un pourboire à hauteur de 15%, voire jusqu’à 20% lorsqu’on est vraiment satisfait (évidemment, on peut donner bien plus). Ces 15% correspondent, à peu de chose près, au montant des taxes que vous aurez sur votre facture, et non à 15% de la facture totale.

Crédits photos: Jean-Marie Villeneuve.

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